fixant

Nouveaux textes régissant les concours de l’enseignement primaire et secondaire, JO du 6 janvier 2010 - SLU

2009, concours, decembre, fixant, modalites

Par Sorbonnard

Source SLU Les nouveaux textes régissant les concours de l’enseignement primaire et secondaire sont parus dans le JORF du 6 janvier 2010. Ministère de l’éducation nationale 16 Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d’organisation des concours...

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Décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs ...

1984, 84-431, decret, fixant, juin

Par Sorbonnard

Décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences. Version consolidée au 01...

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Les derniers décrets et publiés au journal officiel

2009, arrete, avril, decret, fixant

Par Sorbonnard

DECRET STATUTAIRE : Décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 DECRET CNU : Décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 DECRET STATUTAIRE : Décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 DECRET CNU : Décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 DECRET CLASSEMENT : Décret n° 2009-462 du...

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